Université Savoie Mont Blanc - Centre de Recherche en Droit Antoine Favre

De Resilience Territoire


Description

Nom : Université Savoie Mont Blanc - Centre de Recherche en Droit Antoine Favre

Description en une ligne : L’unité de recherche couvre un champ juridique interdisciplinaire à partir d’axes fédérateurs incluant le droit public, le droit privé et l’histoire du droit.

Description : Le Centre de recherche se concentre sur trois axes principaux : 1) Contrats, consommation et responsabilités 2) Approche critique du droit 3) Politiques publiques, territoire, montagne, énergie

Par ailleurs, depuis 2018, le centre de recherche mène un projet intitulé "Les communaux en montagne" (projet COMON. Ce projet vise à mieux comprendre le fonctionnement des communs fonciers et leur place dans l'action territoriale. Pour cela, l'équipe de chercheurs a étudié pendant 3 ans les différents régimes de biens communs fonciers dans les départements de Savoie et Haute-Savoie, sous l'angle juridique. Ils ont notamment réalisé le premier inventaire exhaustif des sections de commune dans deux départements. Plusieurs entités gestionnaires de communs fonciers en Savoie et Haute-Savoie sont partenaires du projet COMON : une "bourgeoisie" à Saint-Gingolph, des "communaux cultifs" à Saint-Alban-des-Villards et la "section de commune" du Couchant à Faverges-Seythenex. Ce projet est mené par le Centre de recherche en droit Antoine Favre en lien avec différents laboratoires (notamment le Pôle « Enquêtes » du LLSETI de l’USMB -, CRJ et PACTE – de l’UGA-, l’IDE de Lyon 3) et de nombreux organismes publics (commissions syndicales, communes, CEREMA, ONF, DDFIP…) ou privés (notamment l’association de défense des sections de commune, des organismes de gestion pastorale, etc.). Le projet COMON est prolongé par le projet COMETE ("Revisiter les communs à l’aune des enjeux territoriaux actuels et futurs, 2021-2022"), porté par l'Alliance Campus Rhodanien avec les universités Savoie Mont Blanc, Grenoble Alpes et Lausanne.

Image :

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Tags : droit, Recherche et Innovation, Communaux, communs fonciers

Thème : Général/Approches, Général/Enjeux

Email Public :

Site web : https://www.fac-droit.univ-smb.fr/fr/2018/09/projet comon/

Pays d'implantation :

Villes d'implantation :

Type : Ecole Université, Laboratoire

Personnes impliquées :

Défi(s) adressé(s) :

Richesse apportée par l'Acteur : Conseil Expertise

Liste des communs qu'utilise ou sur lesquels Université Savoie Mont Blanc - Centre de Recherche en Droit Antoine Favre contribue ou souhaite contribuer :

Liste des communautés auxquelles participent Université Savoie Mont Blanc - Centre de Recherche en Droit Antoine Favre :

Liste des projets portés par Université Savoie Mont Blanc - Centre de Recherche en Droit Antoine Favre :