Communs et comptabilité environnementale : mobiliser les savoirs de la sobriété pour accompagner des expérimentations dans l’ESS

Grâce à des expérimentations de la méthode de comptabilité CARE, mobiliser et entretenir une communauté apprenante animée par le groupe Communs et Comptabilité de La Coop des Communs, pour répondre aux enjeux de résilience et sobriété

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Description :
1 : Constitution d’une communauté autour d’une problématique commune

La Coop des Communs est une association de personnes physiques qui a pour objet de développer l'expérience commune entre acteur·rices et chercheurs·ses des communs et de l’ESS et de faire avancer la réflexion et les études pour répondre à leurs besoins sur des points critiques. Les organisations qui se retrouvent dans le groupe « Communs et comptabilité » rencontraient des limites pour traduire leurs particularités dans le système comptable actuel comme : rendre compte des spécificités, sociales, environnementales et économiques des productions des organisations de l’ESS et des communs, , montrer les nécessaires coûts qu'engendre le respect des règles éthiques en matière sociale et environnementale et les intégrer dans la comptabilité, adapter les redditions de compte à la pluriannualité de la transition écologique et solidaire. Les organisations membres du groupe « Communs et comptabilité » sont soucieuses d’adopter une démarche résiliente visant à tendre vers la sobriété et d’ainsi préserver ou développer leurs capitaux humains et naturels. Leurs comptes de résultat sont donc systématiquement désavantagés par rapport à d’autres entreprises qui n’ont pas les mêmes charges. Assurer la durabilité et la soutenabilité des activités nécessite des outils de pilotage adaptés, notamment comptables. Ces outils doivent être choisis en cohérence avec les objectifs de résilience et de sobriété qui sont des enjeux partagés au sein de La Coop des Communs. Les organisations membres du groupe Communs et Comptabilité se sont donc regroupées autour de cette problématique commune pour la prendre en charge. Elles souhaitent étendre leur communauté apprenante, à la fois pour l’enrichir et faire oeuvre de pédagogie vis-à-vis de nouvelles organisations intéressées. Elles pensent aussi pouvoir nourrir les avancées vers la sobriété d’organisations qui n’appartiennent pas au monde de l’ESS et des communs. Il s’agit non seulement de créer un réseau via l’expérimentation mais encore de le pérenniser pour que vive dans la durée une communauté de pratiques et de savoirs autour da la comptabilité envionnementale en faveur des communs. Pour ce faire, une animation technico-politique de la communauté est indispensable, avec des moyens qui lui assure à la fois une qualité de liens et une certaine autonomie vis-à-vis des institutions de la profession comptable, de la recherche, de la formation, .., D’où le besoin de soutien financier pour élargir et pérenniser la communauté.

2 : Prise en charge des enjeux
Les organisations qui se retrouvent dans le groupe « Communs et comptabilité » ont organisé depuis 2018 des échanges autour des enjeux comptables, analysé les modèles alternatifs existants et décidé d’éprouver une méthode de comptabilité socio environnementale, la comptabilité CARE, qui leur parait être la plus exigeante en terme de soutenabilité et de démocratie et la plus en adéquation avec les enjeux identifiés et les valeurs prônées par les membres de la communauté. L’ensemble des travaux est accessible sur le site de La Coop des Communs et placé sous la licence Coopyright, que l’on peut sans doute qualifier de licence à réciprocité, conçue pour les productions de La Coop des Communs https://coopdescommuns.org/fr/le-coopyright-pour-la-coop-des-communs/ Le groupe « Communs et comptabilité » organise ainsi ses travaux autour de 3 axes :

A. Expérimenter

Expérimenter le modèle de comptabilité CARE et s’inscrire dans un processus de recherche action afin de vérifier son adéquation aux enjeux partagés par la communauté et aux usages des structures de l’ESS et des communs. Il s’agit alors d’accompagner les structures de l’ESS et des communs qui le souhaitent dans leurs expérimentations et de mener ces expérimentations avec les personnes concernées au sein des structures (salarié·es, bénévoles, intervenant·es, …).
3 structures expérimentent actuellement la méthode CARE : 2 établissements à but d’emploi, Actypoles Thiers et La Fabrique de l’Emploi Loos et Tourcoing et une école de la transition et insertion des jeunes éloignés des études. Le groupe est également l'occasion de partager des expérimentations déjà lancés, notamment celles de la CUMA et de la Ville de Grenoble.

B. Capitaliser

Partager les réflexions qui entourent ces expérimentations au sein de la communauté. Une double capitalisation est menée au sein de la communauté : entre les structures expérimentatrices d’une part, et entre les structures expérimentatrices et les organisations membres du groupe d’autre part. Cette capitalisation est structurée par des échanges trimestriels qui visent à partager les avancements, expériences, Enseignements, problématiques et réflexions soulevées par les expérimentations sont en dialogue, via le groupe Communs et comptabilité, avec d’autres organisations de l’ESS et des communs, des expert.es comptables, des chercheur.ses, des expert.es de l’ESS.
Outiller les structures expérimentatrices présentes et futures ainsi que l’ensemble des membres de la communauté en constituant des supports et outils de questionnement afin de leur permettre de faire évoluer leurs objectifs stratégiques pour aller vers la sobriété.
Participer à l’amélioration de la méthode CARE pour assurer son adéquation aux usages et enjeux des structures de la communauté. Cette contribution passe par le partage des résultats des expérimentations avec la communauté plus large organisée autour du modèle CARE regroupée au sein dues Cercles des comptables environnementaux et sociaux (CERCES) et de la Chaire de comptabilité écologique, mais aussi par la publication des travaux sur le site de La Coop des Communs ou par les présentations organisées lors d’interventions spécifiques.

C. Sensibiliser

Elargir la communauté en organisant des actions de sensibilisation et d’éducation populaire autour des enjeux qui entourent la comptabilité, langage commun à toustes les acteur·rices et partenaires de l’entreprise qui porte une vision politique et ne valorise que le résultat financier et la préservation des capitaux financiers. Sensibiliser également à la nécessité de prendre en compte l’humain et l’environnement dans l’activité des entreprises. Il s’agit à la fois de faire prendre conscience des impacts qu’ont les entreprises sur l’écosystème humain et naturel dans lequel elles déploient leurs activités, mais aussi de rendre visible la responsabilité des entreprises dans la survie du vivant en intégrant les capitaux humains et naturels dans leur référentiel (comptable) et en imposant leur préservation au même titre que les capitaux financier. L’ambition étant de convaincre de la nécessité faire évoluer les règles/ le droit pour régir autrement les relations entre entreprise, humains et vivant afin de viser la soutenabilité humaine et environnementale.
Défendre la vision démocratique, solidaire et écologique portée par la communauté. Le groupe Communs et comptabilité cherche à constituer une communauté de praticien·nes, d’expert·es et de chercheur·ses autour des enjeux humains et environnementaux afin de porter une vision commune du monde économique de l’économie sociale et solidaire et des communs vis-à-vis des autres parties prenantes : experts comptables, chercheur.ses et monde économique non social et solidaire.

3 : Ouverture de la communauté et des ressources

Le processus de recherche action et de diffusion de l’avancement des travaux en continu lors des réunions du groupe Communs et Comptabilité, avec la communauté plus large, sur le site de La Coop des Communs, lors des actions de sensibilisation et interventions régulières des membres du groupe,… ont pour ambition de permettre l’accès à la communauté et la réappropriation des enjeux qu’elle adresse à l’ensemble des personnes et structures interessé.es. Un nouveau rapport d’étape portant sur les expérimentations en cours sur les capitaux humains sera accessible début 2024. Le groupe expérimente également de nouveaux formats de présentations/ sensibilisation en organisant des ateliers reposants sur des méthodes d’intelligence collectif et cherche à éprouver un format de présentation/ sensibilisation ouvert à l’ensemble des structures de l’ESS et des communs d’ile de France interessé.es sous en format d’éducation populaire mêlant une performance de la compagnie de théatre ENASCOR et des échanges entre comédien.nes, expérimentateurs, chercheur.ses, autres membres de la communauté, et participant.es.

4 : Besoins

Les travaux du groupe Communs et Comptabilité s’appuient sur les travaux de la Chaire comptabilité écologique et ont permis de partager des questionnements sur différents enjeux de prise en compte de l’environnement (bilan carbone, préservation des sols et des écosystèmes). Les expérimentations soutenues se sont à ce jour principalement consacrées à l’aspect capitaux humains de la méthode CARE. Pour poursuivre la recherche action en cours, le groupe ressent à présent le besoin d’être accompagné dans les expérimentations menées par des expert.es de l’environnement (écologues, designers en redirection écologique, professionnels de la sobriété, …) pour pouvoir prendre en charge l’aspect environnemental et résilience des capitaux naturels et l’interaction avec les capitaux humains, notamment lorsqu’il faut rediriger l’activité. Ces expert.es auront pour rôles d’identifier les capitaux naturels impactés par l’activité des organisations expérimentatrices, d’accompagner les équipes à identifier les actions de préservations à mettre en œuvre et de participer à la capitalisation de ces travaux. Cet appui peut s’envisager par le biais de ressources humaines ou financières pour mobiliser les expertises nécessaires.

Organisations utilisatrice ou intéressée par utiliser la ressource :

Contributeurs :

Défi auquel répond la ressource : 1- Connaissances - Ressources, 4- Modèle économique, A- Ecosystèmes et gestion des ressources naturelles

Autre commun proche :

Richesse recherchée : Financement, Conseil Expertise

Compétences recherchée : Vulnérabilités, Facteurs de résilience

Communauté d'intérêt :

Type de licence ? Creative Commons BY SA 4.0

Niveau de développement : Disponible mais non validé

Cloud / Fichiers :

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Tags : comptabilité écosystémique, ESS, Expérimentation, Recherche-Actions-Contributives, environnement, travail

Catégories : Données, Connaissance

Thème : Général/Modèles, Général/Approches, Général/Enjeux

Candidat Appel à Communs : candidat 24 Nov

Référent ADEME :

Référent du commun :

Les 5 parties ci dessous sont à remplir obligatoirement pour analyser le commun et vous conseiller

Candidat Appel à Communs :

Montant Aide souhaitée (en Euro) à l'Appel à Communs Sobriété et Résilience : 120000

1.Détails du Financement :

Budget 2024-2025 : 224 000€

Expert·es santé au travail et environnement : 75 000€
Chef.fes de projet et accompagnement : 60 000€
Bénévoles expérimentations, actions de sensibilisation, animation de la communauté, capitalisation, publications : 60 000€
Frais de déplacement et administratifs : 29 000€

Financement 2024-2025 : 224 000 €

ADEME : 125 000€
Autofinancement / bénévolat : 60 000 €
Autres : 39 000 €

2.Détails Sobriété et/ou Résilience des Territoire :

Le projet vise à la fois à:

organiser des actions de sensibilisation générales pour faire prendre conscience des limites du mode de comptabilité actuel et des conséquences humaines et environnementales de l’activité des entreprises
organiser des actions de sensibilisation spécifiques propres à chaque structure avec l’ensemble des membres et partenaires (publics et privés) interessé.es
identifier l’ensemble des impacts environnementaux des activités des structures expérimentatrices
élaborer avec les acteurs.rices concerné.es de la structure et de son écosystème les actions de préservations à mettre en œuvre

Chacune des structures étant ancrée dans son territoire.

3.Détails Impacts environnementaux :

L’ensemble des types d’impacts environnementaux sont visés par le projet puisqu’il s’agit :

d’une part, pour les structures expérimentatrices, d’identifier les postes contributeurs, sources de pollution, type de pollution ou de polluant, sources d’émissions de GES, sources de consommation d’eau ou d’espace, etc. et les actions à mettre en œuvre pour éviter ces impacts qu’il s’agisse d’action de restauration ou de préservation.
d’autre part de capitaliser sur les expérimentations menées pour tenter de systématiser tant que faire se peut la grille et méthode d’analyse par organisation pour pouvoir la déployer plus aisément dans les structures implémentant CARE.

4.Synthèse du projet de Commun :

4.1 Expérience du porteur de Commun dans le domaine La Coop des Communs regroupe depuis 2016 des acteur•rices et chercheurs•ses des communs et de l’ESS et leur permet de travailler ensemble sur leurs problématiques et besoins partagés. Les expertises spécifiques non remplis par les membres de La Coop des Commun font l’objet de sollicitations «extérieures », c’est l’objet de la réponse à cet appel à projet.

4.2 Informations liées au Commun et au problème identifié
Problème identifié : Les organisations qui se retrouvent dans le groupe « Communs et comptabilité » rencontraient des limites pour traduire leurs particularités dans le système comptable actuel comme :

rendre compte de la richesse des productions créées
montrer les nécessaires coûts qu’engendre le respect des règles éthiques en matière sociale et environnementale et les intégrer dans la comptabilité
adapter les redditions de compte à la pluriannualité de la transition écologique et solidaire
donner la parole aux différents acteurs de l’entreprise... aux porteurs•ses des différents capitaux

Commun : CARE est au cœur des outils qui peuvent être mis au service de la préservation des biens communs par des communautés concernées. C'est pourquoi la communauté du groupe Communs et comptabilité souhaite participer à l'élaboration d’une comptabilité socio environnementale alternative en :

participant à l’évolution de la méthode CARE pour répondre aux enjeux spécifiques des structures de l’ESS et des communs
accompagnant les structures expérimentatrices par la constitution de supports et d’outils de questionnements leur permettant de faire évoluer les objectifs stratégiques pour aller vers la sobriété
permettant le partage de la connaissance au plus grand nombre et la réappropriation des résultats de la recherche action aux structures non expérimentatrices aujourd’hui

4.3 Description des actions, livrables et planning associés
Actions lancées :

Accompagnement de quatre organisations de l'ESS et des communs dans la démarche de mise en œuvre et de mutualisation des expertises nécessaires sur l’aspect capitaux humains : 2023
Mutualisation des expertises et capitalisation des expériences : dernier quadrimestre 2023 – premier quadrimestre 2024
Promotion de ces résultats dans le cadre du déploiement de CARE au travers du CERCES : 2022- 2024

Passage continu entre communauté et commun. Chaque nouvelle action de sensibilisation et expérimentation sont renforcées par les apports des précédentes. Les données sont accessibles sur le site de La Coop des Communs.

Sensibilisation : 2022- 2024

- sensibilisation générale : 3 demi-journées de séminaires à destination des organisations de l'ESS et des communs souhaitant découvrir CARE (notamment les organisations répondant à l’AAC) ;
- sensibilisation spécifique pour chaque organisation intéressée : 1 ou 2 jours de travail sur place avec les organisations volontaires pour affiner la démarche et les structures de leur écosystème

Actions envisagées :

Accompagnement

- des quatre organisations de l’ESS et des communs dans la démarche de mise en œuvre et de mutualisation des savoirs et expertises nécessaires sur l’aspect capitaux naturels (notamment la sobriété) : 2024
- de quatre nouvelles organisations de l’ESS et des communs sur la mise en œuvre et la mutualisation des aspects capitaux naturels et humains : 2024 - 2025
- des huit organisations dans la démarche d’intégration de l’ensemble de ces données dans les comptes selon le modèle CARE avec l’appui d’expert•es comptables certifié•es : 2024

Poursuite des actions de mutualisation et capitalisation et de sensibilisation.

4.4 Taille de la communauté de contributeurs et d'utilisateurs impliquée
Les contributeur.rices et utilisateur.rices sont :

les membres des organisations utilisatrices ou interessé.es participant au groupe « Communs et comptabilité » : écoles ETRE Alenya, La Fabrique de l’emploi Loos, Actypoles Thiers, Réseau des musiques actuelles d’île de France, Ville de Grenoble, TSARAP coop, cabinet Audies, FN CUMA, la Coop des milieux, Habitat et TIC, SCIC Tetris, …
les organisations de l’ESS et des communs qui seront rencontrées lors des prochaines actions de sensibilisation et présentation du modèle CARE et de la démarche de La Coop des communs

Les contributeur.rices sont :

des expert·es capitaux humains : actuellement les psychologues du travail membres du cabinet Becoming, à venir des médecins du travail ou tout autre compétence nécessaire
des expert·es capitaux naturels à venir, par exemple écologues, professionnels de la sobriété,... mis à disposition par l’ADEME, l’ANCT ou financés par le présent appels à communs
des experts comptables certifiés CARE à venir, les cabinet Audies et TSARAP coop entre autre
des chercheur·ses, par exemple des membres du CEREGE, du CESSP, …+ les membres des agoras du CERCES

4.5 Estimation du Rapport Coût / Impact du Commun dans le domaine de la sobriété et/ou de la résilience : L'identification et la valorisation monétaire des actions de préservation des capitaux naturels devrait permettre d'évaluer les coûts évités.
4.6 Commun et intérêt général : L’ouverture de la participation au GT à toustes les acteur.rices de l’ESS et des communs interessé.es afin de suivre des expérimentations, d’échanger et de capitaliser d’une part, les actions de sensibilisation spécifiques impliquant l’ensemble des parties prenantes de l’organisation d’autre part, la diffusion plus large des résultats de cette recherche action, et la participation aux agoras du CERCES, enfin, permettent d’améliorer la coordination entre acteur·rices hétérogènes (public, privé, formel, informel, petit, grand…), permettent l’intégration de nouveaux.elles acteur·rices à chaque étape et ne génère pas d’effets d’enfermement propriétaires. Les travaux menés participent à la création de standards d’analyse et d’adaptation de leurs activités ouverts à toustes les acteur·rices de l’ESS et des communs. Actuellement, les enjeux sociaux et environnementaux sont absents des normes comptables actuelles. Ils sont « externalisés », même quand ils sont pris en compte, dans des documents dits « extra-financiers ». La comptabilité des entreprises, qui reste ainsi strictement financière, ne donne donc pas une image fidèle de la pratique et du résultat des entreprises. Ce modèle n’incite pas les entreprises à évoluer vers plus de sobriété et de soin des humains qui contribuent à leurs fonctionnements. Pourtant la comptabilité est le seul langage commun à tous les acteurs.rices et partenaires de l'entreprise. Aussi, le marché et l’état seuls ne parviennent pas à produire d’évolution de la comptabilité et des politiques sociales et environnementales des entreprises. La prise en compte des enjeux sociaux et environnementaux dans le fonctionnement des entreprises, tout comme la participation des interessé.es à cette démarche (porte-paroles), participent à la réalisation d’un objectif d’intérêt général et génère un bénéfice global pour la société.

5.Autodiagnostic :

Le problème est défini par plusieurs personnes, membres de structures de l’ess et des communs.
D’autres contributeurs.rices sont prêt.es à travailler sur ce commun, certaines y travaillent déjà voir supra « Taille de la communauté de contributeurs et d'utilisateurs impliqués ».
L’élaboration d’une comptabilité socio environnementale permet aux organisations participantes d’étudier en profondeur leur impact sur l’environnement dans lequel elles évoluent et les moyens de le préserver. Le commun développé permet de mutualiser ces travaux entre pairs et de renouveler cette analyse chaque année. Cette démarche leur permet d’évoluer vers la sobriété et de s’adapter à l’environnement changeant.
Les contributeurs.rices sont structurés via une association.
Les besoins sont exprimables pour développer le commun.
Le projet de commun s’attachera à développer un ancrage territorial en lien avec des collectivités
Le projet de commun sera collaboratif, avec des consortiums non seulement interdisciplinaires, mais ouverts aux acteurs.rices et aux parties prenantes des sphères économiques, associatives ou publiques, lorsque cela sera pertinent.
Les besoins à ce jour pour passer à l'étape suivante résident dans des conseils sur le sujet de la résilience et dans l'accès à des financements.

La réalisation du projet de commun sélectionné :

6.Réalisation du projet de commun:

Trimestre 4 2023 :

Capitalisation sur les expérimentations en cours sur les capitaux humains et adaptation de la méthodologie d’accompagnement
Actions de sensibilisation générale format à la comptabilité CARE format éducation populaire (Paris et Rhône)

2024 :

Accompagnement des 4 structures de l’ESS et des communs sur les capitaux naturels (phase 1 à 3)
Lancement de l'expérimentation de la 4ème structure sur les capitaux humains en intégrant les acquis des expérimentations précédentes (phase 1 à 3)
Capitalisation sur les expérimentations, transmission et consolidation du « package » Compta CARE accessible
Structurations des comptes au format CARE des 4 premières structures de l’ESS et des communs (phase 4 à 8)

2025 :

Lancement de l’accompagnement de 4 nouvelles structures de l’ESS et des communs sur les capitaux humains et naturels (phase 1 à 8) jusqu’à la structuration des comptes au format CARE

Liste des CR d'atelier en lien avec ce Commun Communs et comptabilité environnementale : mobiliser les savoirs de la sobriété pour accompagner des expérimentations dans l’ESS: aucun pour le moment

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