Association du utilisateur de la marque collective Démarche CodeSocial
De Résilience des Territoires
L'association "Démarche #CodeSocial" est une association en cours d'immatriculation. Elle a pour objet la création, le maintient et l'évolution du règlement d'usage de la marque collective "Démarche #CodeSocial". Ses membres sont les utilisateurs de la marque collective "Démarche #CodeSocial". Elle est dotée d'un #CodeSocial et son principe de gouvernance est basée sur l'esprit de la démocratie.
